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Transport Maritime
TTI organise le transport de vos marchandises par conteneur, en conventionnel et en transport combiné
Acteur du transport en Polynésie
TTI est le spécialiste de l'acheminement de marchandises de et vers la Polynésie.
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Quelques Conseils SOMMAIRE
LE MARQUAGE Comme pour l’emballage, le vendeur doit pourvoir à ses frais au marquage usuel de la marchandise. Les transporteurs de même que les assureurs sont dégagés de toute responsabilité en cas de marquage défectueux. Le coût du marquage doit être pris en compte dans l’établissement du prix de revient. L’exportateur devrait obéir à la réglementation ISO sur le marquage. LA LISTE DE COLISAGE Aboutissement de l’emballage et du marquage, la liste de colisage énumère pour chaque colis ses marques, numéros, poids brut en kilos, poids net en kilos, dimensions en centimètres, cubage et détails du contenu. Cette liste inclut aussi le nombre total de colis, ainsi que le poids brut et le volume total. C’est la pièce essentielle, exigée notamment par les douanes et indispensable à tous les opérateurs. LA FACTURE COMMERCIALE La facture commerciale doit mentionner une valeur Hors TVA. Le montant par article doit clairement apparaître. 1/ En dessous de 10.000,00 Euro de valeur UE, voici les DOF : Pour les produits entièrement obtenus en UE, voici la DOF : L’exportateur des produits couverts par le présent document déclare que, sauf indication contraire, ces produits ont l’origine Préférentielle (2) Il faut indiquer le ou les pays d’origine au sens des règles d’origine de la décision d’association des pays et territoires d’outre-mer et que le critère D’origine satisfait est « P ». (Pour le « P », il n’est pas requis de préciser les positions tarifaires) En cas de produits ouvrés ou transformés, voici la DOF : L’exportateur des produits couverts par le présent document déclare que, sauf indication contraire, Ces produits ont l’origine Préférentielle (2) Il faut indiquer le ou les pays d’origine au sens des règles d’origine de la décision D’association des pays et territoires d’outre-mer et que le critère D’origine satisfait est « W » (suivi des 4 premiers chiffres de la/des position(s) tarifaire(s). 2/ Au-dessus de 10.000,00 Euro de valeur UE, voici les DOF (enregistrement REX obligatoire) : Pour les produits entièrement obtenus en UE, voici la DOF : L’exportateur FRREX…….. Des produits couverts par le présent document déclare que, sauf indication contraire, ces produits ont l’origine préférentielle (2) Il faut indiquer le ou les pays d’origine au sens des règles d’origine de la décision d’association des pays et territoires d’outre-mer et que le critère d’origine satisfait est « P ». (Pour le « P », il n’est pas requis de préciser les positions tarifaires) En cas de produits ouvrés ou transformés, voici la DOF : L’exportateur FRREX…….. des produits couverts par le présent document déclare que, sauf indication contraire, ces produits ont l’origine préférentielle (2) Il faut indiquer le ou les pays d’origine au sens des règles d’origine de la décision d’association des pays et territoires d’outre-mer et que le critère d’origine satisfait est « W » (suivi des 4 premiers chiffres de la/des position(s) tarifaire(s). A noté que si les produits sont d’origine Ceuta (Espagne)et Mellina (Espagne), cela doit-être précisé sur la DOF (2) La mention DOF n’est pas reproduite obligatoirement sur une facture, ci-dessous les précisions de la douane : ------------------ L'appendice IV de la décision d'association outre-mer précise que l'attestation d'origine peut être établie sur "tout document commercial, avec mention du nom et de l'adresse complète de l'exportateur et du destinataire, ainsi que la désignation des marchandises et de la date de délivrance." Un document commercial peut être une facture, une facture pro-forma, un bon de livraison ou une liste de colisage (packing list). Les mentions indiquées dans l'appendice IV peuvent donc être apposées sur ces documents commerciaux, et pas uniquement la facture. ------------------- La mention doit être tamponnée et signée avec le nom et prénom du signataire C’est avant tout une responsabilité du fournisseur. Seul celui-ci peut attester que la marchandise vendue est d’origine Union Européenne (UE). Attention, les marchandises transitant via un pays hors (UE), perdent leurs origines (UE). La facture commerciale mentionne l’origine par article. Dans le cas où les articles sont d’origine (UE) et Hors (UE) sur une même facture, le fournisseur devra mentionner le poids brut total, nombre de colis des marchandises (UE) sur cette même facture. Concernant les marchandises en provenance des autres pays de l'(UE), seul le fournisseur est habilité à mentionner l'origine de la marchandise.
Les tarifs ci-dessus sont majorés de 100% pour tout conteneur contenant des marchandises dangereuses. FRAIS DE DETENTION DES CONTENEURS Suite au déchargement d’un conteneur à l’importation dans le port de Papeete, une période de franchise de 10 jours calendaires (date de départ du navire de PAPEETE) vous sera dorénavant accordée afin de permettre la récupération du conteneur ainsi que le retour du conteneur vide en zone sous douane de Motu Uta. Au-delà de cette période de 10 jours calendaires, les conteneurs qui n’auront toujours pas été retournés vides en zone sous douane de Motu Uta généreront des frais de détention qui vous seront facturés. Vous trouverez ci-dessous les tarifs journaliers concernant ces frais de détention : Conteneur 20’DRY : 1000 CFP / Jour / conteneur Conteneur 40’DRY : 2000 CFP / Jour / conteneur Conteneur 20’REF : 3000 CFP / Jour / Conteneur Conteneur 20’SPE : 2500 CFP / Jour / Conteneur Conteneur 40’SPE : 5000 CFP / Jour / Conteneur Ces tarifs sont susceptibles de modification à tout moment et selon les Compagnies maritimes. |
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